Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
- Raison sociale : [À COMPLÉTER — raison sociale exacte d'AVA Créa]
- Forme juridique : [À COMPLÉTER — EI / SAS / SASU / EURL…]
- Capital social : [À COMPLÉTER si société, sinon supprimer]
- Siège social : [À COMPLÉTER — adresse complète]
- SIRET : [À COMPLÉTER — numéro SIRET]
- RCS / RM : [À COMPLÉTER si applicable]
- N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER si assujetti]
- Email : [À COMPLÉTER — email de contact public]
- Téléphone : [À COMPLÉTER si numéro pro public]
- Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — prénom NOM]
Hébergeur
- Nom : [À COMPLÉTER — ex. Vercel Inc., OVH, Hostinger…]
- Adresse : [À COMPLÉTER — adresse de l'hébergeur retenu]
- Site : [À COMPLÉTER — site de l'hébergeur]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels) sont la propriété exclusive d'AVA Créa, à l'exception des marques, logos et contenus appartenant aux clients qui figurent sur ce site avec leur accord. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'AVA Créa.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est détaillé dans notre politique de confidentialité.
Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies de mesure d'audience ni de traceurs tiers à des fins publicitaires. Si vous activez par la suite un outil d'analyse (Google Analytics, Plausible, etc.), un bandeau de consentement conforme au RGPD sera ajouté.
Responsabilité
AVA Créa s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, AVA Créa ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats obtenus par l'usage de ces informations. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations contenues sur ce site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
← Retour à l'accueil